Vous êtes sur le site Internet de la commune de Gras.
Le contenu, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la commune de Gras. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La structure du site et son architecture sont la propriété de M. Gaëtan Michel. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la commune de Gras en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Dans le cadre de la mise en ligne des débats et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens, la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur. Cette publication est alors placée sous la responsabilité du diffuseur. Logo, charte graphique
Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de la commune de Gras. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite. Traitement de Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la commune de Gras.
Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour la continuité de nos services. Vos informations personnelles sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif poursuivi, à moins que vous n’exerciez votre droit de suppression ou si la durée de conservation doit être allongée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire. Pendant cette période, nous mettons tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de vos données en cas de motifs légitimes. Si vous ne souhaitez plus recevoir nos sollicitations vous avez la faculté de nous l’indiquer directement ou par courrier à l’adresse de la Mairie.